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Découvrez Les documents qui peuvent vous être utiles


LE CONSEIL D'ADMINISTRATION ET LE BUREAU Téléchargez 
REJOIGNEZ UN LABEL D'EXCELLENCE : GITES DE FRANCE® ARIEGE Téléchargez Charte de Qualité du Réseau des Gîtes de France®
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DOCUMENTS CONCERNANT LES GITES RURAUX
- chartes des gîtes ruraux Téléchargez
- imprimé cerfa à déposer à la mairie où se situe votre gîte Téléchargez
- déclaration de mise en location de meublé de tourisme à déposer à la mairie où se situe votre gîte Téléchargez
- relevé des charges Téléchargez
- contrat de location Téléchargez
- fiche d'appréciations en français Téléchargez
- inventaire type d'un gîte Téléchargez
 DOCUMENTS CONCERNANT LES CHAMBRES D'HOTES
- chartes des chambres d'hôtes "Charmance" Téléchargez
- charte de la table d'hôtes en Chambres d'hôtes Téléchargez
- imprimé cerfa à déposer à la mairie Téléchargez
- logo Charmance Téléchargez
- contrat de location Téléchargez
- fiche d'appréciations en français Téléchargez
- fiche d'appréciations en anglais Téléchargez
 DOCUMENTS CONCERNANT LES GITES D'ETAPE ET DE SEJOUR
- charte des gîtes d'étape et de séjour Téléchargez
- avenant gîte d'étape Téléchargez
- avenant gîte de séjour Téléchargez
- contrat de location Téléchargez

 DOCUMENTS CONCERNANT LES CHALETS LOISIRS
- charte prévert Téléchargez
- logo prévert Téléchargez
 
SECURITE PISCINE
- imprimé de décharge à remplir par le client Téléchargez
- informations sur les piscines 2009 Téléchargez
- informations sur les alarmes 2008 Téléchargez
- plaquette piscine protégée Téléchargez
- sécurité des piscines privées Téléchargez
AVENANTS / THEMES DEPARTEMENTAUX 
- gîte "pêche" Téléchargez
- chambres d'hôtes "pêche" Téléchargez
- hébergements "Terre et Nature" Téléchargez
-
toboggan Téléchargez
 
AVENANTS / THEMES  NATIONAUX
- neige Téléchargez
- panda Téléchargez
- gîte de charme Téléchargez
- chambre d'hôtes de charme Téléchargez
- éco gîte Téléchargez et Découvrez l'écogîte® virtuel des Gîtes de France® de Loire Atlantique http://www.gites-bretagne-sud.fr/gites-bretagne-200.html
- tourisme et handicap Téléchargez
- pêche Téléchargez
- qualification environnementale Téléchargez
-
plain pied Téléchargez
 DOCUMENTS DEMANDES PAR LES VACANCIERS
- attestation de séjour (à fournir à la fin ou durant le séjour) Téléchargez


INFORMATIONS DIVERSES
- recommandations commerciales pour l'accueil d'un animal Téléchargez
-
recommandations pour une bonne saison touristique Téléchargez
-
transaction suite à un litige Téléchargez
- Arrêté du 16 mai 1967 relatif aux locations saisonnières en meublé Téléchargez
 LA REVUE ET LA NEWSLETTER NATIONALES
- la revue trimestrielle Printemps 2009 Téléchargez
- la newsletter réseau de janvier 2010 Téléchargez
NOUVEAU LOGO GITES DE FRANCE
Ce nouveau logo est à remplacer ou à rajouter sur tous vos supports de communications Téléchargez
PICTOGRAMMES DES EPIS
- un épi Téléchargez
- deux épis Téléchargez
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 INFORMATIONS JURIDIQUES ET FISCALES
- espace fumeur et non fumeur Téléchargez
-
redevance audiovisuelle Téléchargez
- Sacem 2004  Téléchargez
- Sacem Août 2004 Téléchargez
- le régime juridique applicable aux sommes versées d'avance Téléchargez
-
permis d'exploiter pour les propriétaires qui font la table d'hôtes à partir du 1er avril 2009 Téléchargez
- notice d'aide à la déclaration des revenus micro-bic (mai 2009) Téléchargez
BONS DE COMMANDE
GUIDE AVANTAGE PROPRIETAIRES GITES DE FRANCE www.gites-de-france.net Bon de commande à Télécharger
LOVE LITERIE à ST JEAN DU FALGA
bon de commande à Télécharger
ASSEMBLEE GENERALE DEPARTEMENTALE
- compte rendu de l'Assemblée Générale 2009 Téléchargez

CHEQUES CADEAUX de l'Atlantique à la Méditérrannée

- Convention d'adhésion au service Chèques-cadeaux Gîtes de France® de l'Atlantique à la Méditerrannée Téléchargez
CHEQUES VACANCES
- Convention ANCV Téléchargez
- Juridique : Code SIREN Téléchargez
- Déclaration début d'activité pers. physique Téléchargez
- Déclaration déclaration d'entreprise Téléchargez
HEBERGEMENTS INSOLITES
- Charte téléchargez
OPERATION PARRAINAGE
Tout adhérent qui parrainera un nouveau propriétaire se verra offrir une réduction de 50 euros sur sa cotisation annuelle ou bien un chèque cadeau de cette valeur pour séjourner en France dans un gîte ou une maison d'hôtes.